Conseil Municipal du 12 novembre 2018

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

02 - Citoyenneté


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-095LUTTE CONTRE LES INCIVILITES - Délibération - (sans annexe)15/11/2018

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-112RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)15/11/2018
2018-CM-113RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe15/11/2018

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-106CONVENTION POUR LA GESTION D'UN MULTI-ACCUEIL ET D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS/PARENTS AVEC LE CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN - Délibération - Annexe15/11/2018

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-096INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AU QUARTIER DES PINS : demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance - Délibération - (sans annexe)15/11/2018
2018-CM-097COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES :  rapport annuel 2017 - Délibération - Annexe15/11/2018
2018-CM-098CONCESSION DE SERVICE POUR LA CONCEPTION, LE FINANCEMENT, LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM : approbation du choix du concessionnaire, du contrat de concession de service et de ses annexes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/11/2018

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-099NAUTILAND : restructuration et extension - évolution de la procédure - Délibération - (sans annexe)15/11/2018

15 - Intercommunalité et Développement du Territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-101COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts - Délibération - Annexe15/11/2018
2018-CM-102RATTACHEMENT DE LA COMMUNE NOUVELLE DE VAL DE MODER AU 1er JANVIER 2019 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : avis de la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)15/11/2018
2018-CM-103COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/11/2018
2018-CM-104COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES : adoption du rapport de la CLECT au titre de l'année 2018 - Délibération - Annexe15/11/2018
2018-CM-105ATTRIBUTION DE COMPENSATION : approbation du montant définitif de la commune au titre de l'année 2018 - Délibération - (sans annexe)15/11/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-100MAISON DES SPORTS : travaux de modernisation et de création d'un nouveau dojo - Délibération - (sans annexe)15/11/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-107QUARTIER DES PINS : déclassement, échange foncier avec OPUS 67 et signature d'une convention partenariale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/11/2018
2018-CM-108ACQUISITION FONCIERE: rue des Potiers - Délibération - Annexe15/11/2018
2018-CM-109CESSION FONCIERE : Chemin des Paysans - Délibération - Annexe - Annexe15/11/2018
2018-CM-110RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DE LA PARCELLE FORESTIERE PEDAGOGIQUE N°134 - Délibération - Annexe15/11/2018
2018-CM-111MISE A DISPOSITION PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE : Société Hippique Urbaine de Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe15/11/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-093CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)15/11/2018
2018-CM-094CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2018 - Délibération - Annexe15/11/2018